Mentions légales

* Dernière mise à jour des informations : Juin 2025

INFORMATIONS MENTIONS LEGALES :

Préambule :
Le site www.atelierwoodwine.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.atelierwoodwine.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

1. Informations légales :

• Nom de la société : Mon Caviste Personnel
  
• Entité juridique : Mon Caviste Personnel SASU
• Marque Commerciale : Atelier Wood Wine
• Forme juridique : SASU 
• Capital social : 3.000 €
• Siège social : 16 rue Cuvier 69006 LYON, France
• Numéro SIRET : 88840418300020
• RCS : Lyon B 888 404 183
• Numéro TVA intracommunautaire : FR15888404183
• Directeur de publication : Jérémy MIQUEL
• Responsable du site : Jérémy MIQUEL
• Email : contact@atelierwoodwine.com
• Téléphone : 06.86.98.05.92
• Site web :  www.atelierwoodwine.com

2. Identité de l’éditeur :

• Ce site est édité par la société Mon Caviste Personnel, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 3.000 €, immatriculée au RCS de Lyon sous le n° 88840418300020, dont le siège social est situé au 16 rue Cuvier 69006 LYON, France
  
  Atelier Wood Wine est une marque commerciale déposée exploitée par Mon Caviste Personnel SASU.

3. Hébergeur du site :

• Le site www.atelierwoodwine.com est développé par :
  Shopify Inc.
  151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
• Le site www.atelierwoodwine.com est hébergé par :
  OVH
  Siège social : 2 rue kellermann 59100 ROUBAIX, FRANCE

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

• Tous droits réservés.
  La reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable émise par La société Mon Caviste Personnel détentrice de la marque Atelier Wood Wine.
  Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Contenu du site :

• Le site www.atelierwoodwine.com est la propriété de Monsieur Jeremy MIQUEL, dirigeant de la société Mon Caviste Personnel.
  Les services présentés sur ce site sont destinés à être utilisés selon les conditions contractuelles et les tarifs en vigueur.
  Monsieur Jeremy MIQUEL se réserve le droit de modifier à tout moment, sans préavis, le contenu du site.

6. Droits d'Auteur et Reproduction :

• L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
  Toute reproduction totale ou partielle de ce site est strictement interdite (article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle). L’accès à notre site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
  Les images présentes sont la propriété de Monsieur Jeremy MIQUEL.
  Tout usage de ces visuels sans mention du site www.atelierwoodwine.com est prohibé.

7. Liens Hypertextes :

• Toute création de lien hypertexte pointant vers le site www.atelierwoodwine.com est libre.
  L’existence d’un lien hypertexte du site www.atelierwoodwine.com vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu.
  Monsieur Jeremy MIQUEL ne peut exercer de contrôle sur le contenu de ces sites et sa responsabilité ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

8. Données personnelles :

• Atelier Wood Wine respecte la confidentialité des informations personnelles que les utilisateurs peuvent lui transmettre, conformément à la réglementation sur la protection des données personnelles.
  Les données personnelles collectées via ce site sont utilisées uniquement dans le cadre des services offerts par La société Mon Caviste Personnel  (commandes, communication, suivi clients, marketing, etc.).
  Pour plus d’informations sur la collecte, l’utilisation et la gestion de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité disponible [ici].

9. Conditions d'utilisation du site :

• L'accès au site et l'utilisation de ses services sont soumis aux présentes conditions d'utilisation. En naviguant sur ce site, vous acceptez ces conditions sans réserve.
  La société Mon Caviste Personnel e réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment, sans préavis. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance de toute modification.

10. Responsabilité :

• La société Mon Caviste Personnel met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations présentes sur ce site, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'utilisateur est responsable de l'utilisation qu'il fait des informations présentes sur ce site.
  La société Mon Caviste Personnel ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès ou de l'utilisation du site.

11. Modifications du site :

• La société Mon Caviste Personnel se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au site ou à certaines de ses fonctionnalités à tout moment, sans préavis, et pour quelque raison que ce soit.

12. Loi applicable et juridiction compétente :

• Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents de Lyon (69, Rhône, France) seront seuls compétents, sauf si une autre juridiction est prévue par la loi.

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